Mentions légales
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://archivart.co
1. Présentation du site
Le site ARCHIVART : https://archivart.co/ est la propriété de la Société Cloudvisualart « SARL » au capital de 10.000 dinars – matricule fiscal 1681498/L – siège social sis au 11 rue Nelson Mandela, Jinène Eddonia, 2070, La Marsa Gérante : Madame Wafa Gabsi Téléphone : (00216) 22 572 510 e-mail : contact@archivart.co
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site https://archivart.co/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation mentionnées ci-après. Le propriétaire du site se réserve le droit de réviser à tout moment les conditions générales d’utilisation du site par modification, ajout et/ou suppression. Les utilisateurs du site https://archivart.co/ sont donc invités à consulter les conditions générales d’utilisation du site de manière régulière.
3. Informations contenues dans le site
ARCHIVART est un site web entièrement dédié à l’art qui a une fonction de portail destiné à la diffusion en ligne, à l’exposition et à la commercialisation de contenus culturels constitués notamment d’œuvres d’arts plastiques (peintures, photographies, sculptures…). ARCHIVART a pour but de sensibiliser le public à l’art contemporain et de permettre aux amateurs d’art de découvrir les jeunes artistes tunisiens et africains de talent et d’acheter directement en ligne leurs œuvres d’art. ARCHIVART est une plateforme d’archives de données écrites et visuelles sur l’art. Les informations contenues dans le site https://archivart.co/ sont susceptibles d’évoluer et de faire l’objet de mises à jour périodiques. Ces informations sont traitées avec soin de manière à fournir à l’utilisateur un contenu culturel de qualité. Toutefois, ARCHIVART ne saurait être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes et/ou carences qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers lui ayant fourni ces informations.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments apparaissant sur le site https://archivart.co/ (textes, images, photos, vidéos…) sont protégés par la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle). Ces droits reviennent à la société Cloudvisualart « SARL » ou aux tiers, notamment les auteurs exposant leurs œuvres sur le site. Toute exploitation de tout ou partie des éléments, informations, textes, images, photos, vidéos, etc., figurant sur le site par reproduction, représentation, publication, modification, adaptation, etc., sur tout support quel qu’il soit (sites web, réseaux sociaux, médias, supports papier, etc.) est strictement interdite, sauf autorisation préalable, expresse et écrite accordée par la société Cloudvisualart « SARL ».
5. Livraison
5.1. Zones de livraison
ARCHIVART livre les œuvres en Tunisie.
5.2. Délais de livraison
Selon la ville de destination de la commande, ARCHIVART livre habituellement les œuvres dans un délai allant de 7 jours (Grand Tunis) à 10 jours (villes hors Grand Tunis).
5.3. Frais de livraison
Les livraisons sur le Grand Tunis sont gratuites. Les livraisons pour les villes sur tout le territoire tunisien s’élèvent à 30 dinars.
6. Retour et remboursement
6.1. Retour et remboursement gratuits sous 48 heures
Notre objectif est de veiller à satisfaire nos clients. Si vous n’étiez pas satisfait de l’œuvre que vous avez reçue, vous disposez ainsi d’un délai de 48 heures, à compter de la date de réception de votre commande, pour vous rétracter et être ainsi remboursé intégralement de votre commande. Au-delà d’un délai de 48 heures, des frais supplémentaires seront facturés.
6.2. Si la commande livrée n’est pas conforme ou détériorée
Nous mettons tout en œuvre pour que les œuvres qui vous sont livrées soient dans d’excellentes conditions, tant d’emballage des œuvres que de précaution dans leur transport. Malgré toutes ces précautions, il peut exceptionnellement arriver que l’œuvre qui vous parvient ne soit pas conforme à votre commande, ou qu’elle soit abîmée. Si vous constatez que l’œuvre présente un défaut, ou qu’elle est endommagée, vous devez nous informer dès la réception de votre commande et ce dans un délai de 48 heures. Vous pouvez signaler votre réclamation par email ou par téléphone, et ce, nous indiquant la nature du défaut, de la non-conformité ou du dommage constaté. Un justificatif ou une photo de l’œuvre seront les bienvenus. ARCHIVART s’occupe des modalités de retour ; retrait de l’œuvre à votre domicile, échange… Les frais de retour ne seront bien évidemment pas à la charge du client si elles n’excèdent pas les 48 heures.
7. Tribunaux compétents
Tout litige lié à l’utilisation du site https://archivart.co/ est soumis au droit tunisien. En cas de litige, seuls les tribunaux de Tunis seront compétents.